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Permis de construire
N° PC 0463222190018
Ville de Trespoux-Rassiels · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CONDAMINES TRESPOUX-RASSIELS 46090
Date d'autorisation
16/03/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1135 · D 676 · D 677
Superficie du terrain
1495 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
83 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation16/03/2022
Ouverture du chantier01/12/2022
Achèvement des travaux28/01/2024

👤Demandeur

Code postal46230
LocalitéMONTDOUMERC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneTrespoux-Rassiels (46322)
Code postal46090
AdresseCONDAMINES TRESPOUX-RASSIELS 46090
ParcellesD 1135 · D 676 · D 677
Superficie terrain1495 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée83 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.