1. Accueil
  2. Cadastre Trespoux-Rassiels
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0463222190016
Permis de construire
N° PC 0463222190016
Ville de Trespoux-Rassiels · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE COMBEL TRESPOUX-RASSIELS 46090
Date d'autorisation
02/02/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1004 · C 406 · C 407
Superficie du terrain
6918 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
← Toutes les autorisations à Trespoux-Rassiels Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation02/02/2022
Ouverture du chantier04/07/2022
Achèvement des travaux01/12/2023

👤Demandeur

Code postal46000
LocalitéCAHORS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneTrespoux-Rassiels (46322)
Code postal46090
AdresseLE COMBEL TRESPOUX-RASSIELS 46090
ParcellesC 1004 · C 406 · C 407
Superficie terrain6918 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.