Permis de construire
N° PC 0463222190009
Ville de Trespoux-Rassiels · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT ""RESIDENCE LE TRESPOUX-RASSIELS 46090
Date d'autorisation
09/09/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1135 · D 1140 · D 1141
Superficie du terrain
1451 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
105 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation09/09/2021
Ouverture du chantier10/03/2022
Achèvement des travaux01/10/2022

👤Demandeur

Code postal46090
LocalitéPRADINES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneTrespoux-Rassiels (46322)
Code postal46090
AdresseLOT ""RESIDENCE LE TRESPOUX-RASSIELS 46090
ParcellesD 1135 · D 1140 · D 1141
Superficie terrain1451 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée105 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.