Permis de construire n° PC 0463222090010 à Trespoux-Rassiels

Permis de construire

N° PC 0463222090010

Ville de Trespoux-Rassiels · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DES VIGNES LE COMBEL TRESPOUX-RASSIELS 46090

Date d'autorisation

25/09/2020

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1004 · C 406 · C 407

Superficie du terrain

7395 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation25/09/2020

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéTRESPOUX-RASSIELS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneTrespoux-Rassiels (46322)

Code postal46090

AdresseROUTE DES VIGNES LE COMBEL TRESPOUX-RASSIELS 46090

ParcellesC 1004 · C 406 · C 407

Superficie terrain7395 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.