Permis de construire n° PC 0463222090004 à Trespoux-Rassiels

Permis de construire

N° PC 0463222090004

Ville de Trespoux-Rassiels · 46090

Bénéficiaire

LB ACCESSION

Adresse du terrain

LOTISSEMENT PEYROS QUILLAD PEYROS QUILLADOS TRESPOUX-RASSIELS 46090

Date d'autorisation

01/09/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1187 · B 956

Superficie du terrain

877 m²

Logements créés

Surface habitable créée

103 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation01/09/2020

Ouverture du chantier10/01/2021

Achèvement des travaux31/07/2021

👤Demandeur

DénominationLB ACCESSION

SIRET84768974200017

SIREN847689742

Code postal46090

LocalitéPRADINES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneTrespoux-Rassiels (46322)

Code postal46090

AdresseLOTISSEMENT PEYROS QUILLAD PEYROS QUILLADOS TRESPOUX-RASSIELS 46090

ParcellesB 1187 · B 956

Superficie terrain877 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée103 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.