Permis de construire n° PC 0463221990002 à Trespoux-Rassiels

Permis de construire

N° PC 0463221990002

Ville de Trespoux-Rassiels · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA SOUQUE TRESPOUX-RASSIELS 46090

Date d'autorisation

13/09/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 146 · F 146P

Superficie du terrain

962 m²

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation13/09/2019

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéTRESPOUX-RASSIELS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneTrespoux-Rassiels (46322)

Code postal46090

AdresseCHEMIN DE LA SOUQUE TRESPOUX-RASSIELS 46090

ParcellesF 146 · F 146P

Superficie terrain962 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée88 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.