Permis de construire n° PC 0463221790011 à Trespoux-Rassiels

Permis de construire

N° PC 0463221790011

Ville de Trespoux-Rassiels · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LA VITARELLE LOT 5 TRESPOUX-RASSIELS 46090

Date d'autorisation

09/02/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 1017

Superficie du terrain

1024 m²

Logements créés

Surface habitable créée

77 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt03/05/2019

Date d'autorisation09/02/2018

Ouverture du chantier04/06/2018

Achèvement des travaux03/05/2019

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéTRESPOUX RASSIELS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneTrespoux-Rassiels (46322)

Code postal46090

AdresseLOT LA VITARELLE LOT 5 TRESPOUX-RASSIELS 46090

ParcellesD 1017

Superficie terrain1024 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée77 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.