Permis de construire n° PC 0463221690005 à Trespoux-Rassiels

Permis de construire

N° PC 0463221690005

Ville de Trespoux-Rassiels · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE L'EGLISE CROUZES TRESPOUX-RASSIELS 46090

Date d'autorisation

09/08/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 1141 · F 1145 · F 483

Superficie du terrain

1936 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

← Toutes les autorisations à Trespoux-Rassiels Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation09/08/2016

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéPRADINES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneTrespoux-Rassiels (46322)

Code postal46090

AdresseRUE DE L'EGLISE CROUZES TRESPOUX-RASSIELS 46090

ParcellesF 1141 · F 1145 · F 483

Superficie terrain1936 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.