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Permis de construire
N° PC 0463221590019
Ville de Trespoux-Rassiels · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CAMP DEL LAC LE PECH - TRESPOUX RASSIELS TRESPOUX-RASSIELS 46090
Date d'autorisation
18/01/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 109 · C 110 · C 890
Superficie du terrain
9689 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
43 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation18/01/2016

👤Demandeur

Code postal46090
LocalitéTRESPOUX-RASSIELS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneTrespoux-Rassiels (46322)
Code postal46090
AdresseCAMP DEL LAC LE PECH - TRESPOUX RASSIELS TRESPOUX-RASSIELS 46090
ParcellesC 109 · C 110 · C 890
Superficie terrain9689 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée43 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.