Permis de construire n° PC 0463221590002 à Trespoux-Rassiels

Permis de construire

N° PC 0463221590002

Ville de Trespoux-Rassiels · 46090

Bénéficiaire

ECOVILLAGE

Adresse du terrain

HAMEAU DU PECH BLANC LOT N COMBEL DEL POUX GALARIOS TRESPOUX-RASSIELS 46090

Date d'autorisation

01/04/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 1081

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

111 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation01/04/2015

👤Demandeur

DénominationECOVILLAGE

SIRET52398804600018

SIREN523988046

Code postal83440

LocalitéTOURRETTES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneTrespoux-Rassiels (46322)

Code postal46090

AdresseHAMEAU DU PECH BLANC LOT N COMBEL DEL POUX GALARIOS TRESPOUX-RASSIELS 46090

ParcellesF 1081

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée111 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.