Permis d'aménager n° PA 0463221890001 à Trespoux-Rassiels

Permis d'aménager

N° PA 0463221890001

Ville de Trespoux-Rassiels · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MAS DEL PERIE TRESPOUX-RASSIELS 46090

Date d'autorisation

30/12/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 536

Superficie du terrain

4110 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation30/12/2018

Ouverture du chantier30/07/2019

Achèvement des travaux30/09/2020

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéTRESPOUX-RASSIELS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneTrespoux-Rassiels (46322)

Code postal46090

AdresseMAS DEL PERIE TRESPOUX-RASSIELS 46090

ParcellesD 536

Superficie terrain4110 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.