Permis d'aménager n° PA 0463221990001 à Trespoux-Rassiels

Permis d'aménager

N° PA 0463221990001

Ville de Trespoux-Rassiels · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CH DES VIGNES PEYROS QUILLADOS TRESPOUX-RASSIELS 46090

Date d'autorisation

04/07/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 956

Superficie du terrain

4600 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation04/07/2019

Ouverture du chantier03/02/2020

Achèvement des travaux10/07/2020

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéPRADINES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneTrespoux-Rassiels (46322)

Code postal46090

AdresseCH DES VIGNES PEYROS QUILLADOS TRESPOUX-RASSIELS 46090

ParcellesB 956

Superficie terrain4600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.