Déclaration préalable de travaux n° DP 0463222490017 à Trespoux-Rassiels

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0463222490017

Ville de Trespoux-Rassiels · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

75 ALLEE DU PECH BLANC TRESPOUX-RASSIELS 46090

Date d'autorisation

12/06/2024

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 1224 · F 1231 · F 1242

Superficie du terrain

1001 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation12/06/2024

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéTRESPOUX RASSIELS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneTrespoux-Rassiels (46322)

Code postal46090

Adresse75 ALLEE DU PECH BLANC TRESPOUX-RASSIELS 46090

ParcellesF 1224 · F 1231 · F 1242

Superficie terrain1001 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Surface agricole créée18 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.