Permis de construire n° PC 0463222290020 à Trespoux-Rassiels

Permis de construire

N° PC 0463222290020

Ville de Trespoux-Rassiels · 46090

Bénéficiaire

MONTAL MESTIRI ARCHITECTES

Adresse du terrain

230 DU BOURG TRESPOUX-RASSIELS 46090

Date d'autorisation

22/02/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 464 · D 968

Superficie du terrain

4806 m²

Surface locaux créée

20 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation22/02/2023

👤Demandeur

DénominationMONTAL MESTIRI ARCHITECTES

SIRET89159328700016

SIREN891593287

Code postal46000

LocalitéCAHORS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneTrespoux-Rassiels (46322)

Code postal46090

Adresse230 DU BOURG TRESPOUX-RASSIELS 46090

ParcellesD 464 · D 968

Superficie terrain4806 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant221 m²

Surface locaux créée20 m²

Surface locaux transformée52 m²

Surface commerce créée20 m²

Surface agricole avant221 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.