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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02556919N0010
Ville de Trépot · 25620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
17 RUE DES NOYERS TREPOT 25620
Date d'autorisation
02/08/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 218
Superficie du terrain
1158 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation02/08/2019
Ouverture du chantier02/10/2019
Achèvement des travaux10/01/2020

👤Demandeur

Code postal25660
LocalitéSAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneTrépot (25569)
Code postal25620
Adresse17 RUE DES NOYERS TREPOT 25620
ParcellesAB 218
Superficie terrain1158 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant240 m²
Surface habitable issue de transfo80 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.