1. Accueil
  2. Cadastre Trépot
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02556917N0005
Permis de construire
N° PC 02556917N0005
Ville de Trépot · 25620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
7 RUE DES VERGERS TREPOT 25620
Date d'autorisation
23/12/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 409
Superficie du terrain
711 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
← Toutes les autorisations à Trépot Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation23/12/2017
Ouverture du chantier23/03/2018
Achèvement des travaux20/09/2018

👤Demandeur

Code postal25660
LocalitéSAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneTrépot (25569)
Code postal25620
Adresse7 RUE DES VERGERS TREPOT 25620
ParcellesAB 409
Superficie terrain711 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.