Déclaration préalable de travaux n° DP 02556921N0006 à Trépot

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02556921N0006

Ville de Trépot · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE DE SAUVELLE TREPOT 25620

Date d'autorisation

09/06/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 392

Superficie du terrain

1021 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation09/06/2021

👤Demandeur

Code postal25620

LocalitéTREPOT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTrépot (25569)

Code postal25620

Adresse11 RUE DE SAUVELLE TREPOT 25620

ParcellesAB 392

Superficie terrain1021 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface agricole créée9 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.