Permis de construire n° PC 02556916N0007 à Trépot

Permis de construire

N° PC 02556916N0007

Ville de Trépot · 25620

Bénéficiaire

CUMA DU PAYS DE COURBET

Adresse du terrain

SOUS LE MONT TREPOT 25620

Date d'autorisation

15/10/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 8

Superficie du terrain

58855 m²

Surface locaux créée

672 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation15/10/2016

Ouverture du chantier26/01/2017

👤Demandeur

DénominationCUMA DU PAYS DE COURBET

SIRET37927633000014

SIREN379276330

Code postal25290

LocalitéORNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTrépot (25569)

Code postal25620

AdresseSOUS LE MONT TREPOT 25620

ParcellesE 8

Superficie terrain58855 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée672 m²

Surface agricole créée672 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.