Permis de construire
N° PC 04731416M0001
Ville de Trémons · 47140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RIVALET TREMONS 47140
Date d'autorisation
10/05/2016
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 101
Superficie du terrain
1500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
98 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation10/05/2016

👤Demandeur

Code postal47140
LocalitéTREMONS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementLot et Garonne (47)
CommuneTrémons (47314)
Code postal47140
AdresseRIVALET TREMONS 47140
ParcellesZH 101
Superficie terrain1500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée98 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.