Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Ain (01)
Ville : Treffort-Cuisiat
Code postal : 01370
Code INSEE de la commune : 01426

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00142613D0013
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 28/08/2013
Date d'ouverture de chantier : 18/09/2013
Date réelle d'achèvement des travaux : 2014-02-01
Année de dépôt de la demande : 2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 01370 Saint- tienne-du-Bois
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : LOT Saint Michel Treffort-Cuisiat 01370
Parcelle(s) concernée(s) : ZI186
Superficie du terrain : 776m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 123m2