Permis de construire
N° PC 04420815C1007
Ville de Treffieux · 44170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE CLOS DU BOURG TREFFIEUX 44170
Date d'autorisation
16/11/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZN 312 · ZN 313
Superficie du terrain
5554 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
143 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation16/11/2015

👤Demandeur

Code postal44170
LocalitéTREFFIEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneTreffieux (44208)
Code postal44170
AdresseLE CLOS DU BOURG TREFFIEUX 44170
ParcellesZN 312 · ZN 313
Superficie terrain5554 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée143 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.