1. Accueil
  2. Cadastre Toutenant
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07154414E0006
Permis de construire
N° PC 07154414E0006
Ville de Toutenant · 71350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 RUE DES VERNES AUX VERNES TOUTENANT 71350
Date d'autorisation
29/01/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 285 · A 91
Superficie du terrain
1558 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
61 m²
← Toutes les autorisations à Toutenant Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt05/04/2023
Date d'autorisation29/01/2015
Ouverture du chantier01/03/2015

👤Demandeur

Code postal01340
LocalitéFOISSIAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneToutenant (71544)
Code postal71350
Adresse5 RUE DES VERNES AUX VERNES TOUTENANT 71350
ParcellesA 285 · A 91
Superficie terrain1558 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant58 m²
Surface habitable créée61 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.