Déclaration préalable de travaux n° DP 0692982300004 à Toussieu

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0692982300004

Ville de Toussieu · 69780

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 IMPASSE DES EMERAUDES TOUSSIEU 69780

Date d'autorisation

30/05/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 215

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation30/05/2023

Ouverture du chantier30/01/2024

Achèvement des travaux18/07/2025

👤Demandeur

Code postal69780

LocalitéTOUSSIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneToussieu (69298)

Code postal69780

Adresse11 IMPASSE DES EMERAUDES TOUSSIEU 69780

ParcellesAL 215

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo32 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.