Déclaration préalable de travaux n° DP 0692982200055 à Toussieu

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0692982200055

Ville de Toussieu · 69780

Bénéficiaire

HEX INVESTIM

Adresse du terrain

15 MTE DU ROY TOUSSIEU 69780

Date d'autorisation

21/09/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 166 · AI 167

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Toussieu Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation21/09/2022

Ouverture du chantier21/10/2022

Achèvement des travaux21/10/2022

👤Demandeur

DénominationHEX INVESTIM

SIRET88245573600018

SIREN882455736

Code postal01320

LocalitéSAINT NIZIER LE DESERT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneToussieu (69298)

Code postal69780

Adresse15 MTE DU ROY TOUSSIEU 69780

ParcellesAI 166 · AI 167

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant391 m²

Surface habitable issue de transfo90 m²

Surface habitable transformée90 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.