Déclaration préalable de travaux n° DP 06929816G0031 à Toussieu

Déclaration préalable de travaux

N° DP 06929816G0031

Ville de Toussieu · 69780

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES GRANDES TERRES TOUSSIEU 69780

Date d'autorisation

05/07/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 550

Superficie du terrain

649 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation05/07/2016

👤Demandeur

Code postal69360

LocalitéSIMANDRES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneToussieu (69298)

Code postal69780

AdresseLES GRANDES TERRES TOUSSIEU 69780

ParcellesB 550

Superficie terrain649 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 3 pièces3

Surface habitable avant315 m²

Surface habitable issue de transfo315 m²

Surface habitable transformée315 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.