Déclaration préalable de travaux n° DP 08313723P0383 à Toulon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08313723P0383

Ville de Toulon · 83000-83100-83200

Bénéficiaire

METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA BATTERIE BASS TOULON 83000

Date d'autorisation

09/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BM 247

Superficie du terrain

976 m²

Surface locaux créée

7 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation09/05/2023

👤Demandeur

DénominationMETROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE

SIRET24830054300217

SIREN248300543

Code postal83000

LocalitéTOULON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneToulon (83137)

Code postal83000-83100-83200

AdresseCHEMIN DE LA BATTERIE BASS TOULON 83000

ParcellesBM 247

Superficie terrain976 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée7 m²

Surface publique créée7 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.