Permis de construire n° PC 05452815T0003 à Toul

Permis de construire

N° PC 05452815T0003

Ville de Toul · 54200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 B RUE FRANCOIS BADOT TOUL 54200

Date d'autorisation

11/08/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BH 275 · BH 276 · BH 96

Superficie du terrain

1916 m²

Logements créés

Surface habitable créée

409 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation11/08/2015

👤Demandeur

Code postal54200

LocalitéTOUL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneToul (54528)

Code postal54200

Adresse11 B RUE FRANCOIS BADOT TOUL 54200

ParcellesBH 275 · BH 276 · BH 96

Superficie terrain1916 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Logements 3 pièces3

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée409 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.