Permis de construire n° PC 03244913C1002 à Toujouse

Permis de construire

N° PC 03244913C1002

Ville de Toujouse · 32240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BORDENEUVE TOUJOUSE 32240

Date d'autorisation

27/05/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 261 · C 375 · C 377

Superficie du terrain

6918 m²

Logements créés

Surface habitable créée

25 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/05/2015

Date d'autorisation27/05/2013

Ouverture du chantier01/05/2015

👤Demandeur

Code postal40800

LocalitéAIRE-SUR-L ADOUR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGers (32)

CommuneToujouse (32449)

Code postal32240

AdresseBORDENEUVE TOUJOUSE 32240

ParcellesC 261 · C 375 · C 377

Superficie terrain6918 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée25 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.