Permis de construire
N° PC 03244912N1010
Ville de Toujouse · 32240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LES CHENES LOT 2 TOUJOUSE 32240
Date d'autorisation
15/02/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 874
Superficie du terrain
2040 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
138 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation15/02/2013
Ouverture du chantier01/02/2015

👤Demandeur

Code postal32240
LocalitéTOUJOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGers (32)
CommuneToujouse (32449)
Code postal32240
AdresseLOT LES CHENES LOT 2 TOUJOUSE 32240
ParcellesAN 874
Superficie terrain2040 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Logements 3 pièces2
Surface habitable créée138 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.