Permis de construire n° PC 02556518P0005 à Touillon-et-Loutelet

Permis de construire

N° PC 02556518P0005

Ville de Touillon-et-Loutelet · 25370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

IMPASSE DES PIERREUX LES TERRASSES DU MONT D'OR TOUILLON ET LOUTELET 25370

Date d'autorisation

14/09/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 14

Superficie du terrain

571 m²

Logements créés

Surface habitable créée

121 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation14/09/2018

Ouverture du chantier03/04/2019

Achèvement des travaux13/01/2020

👤Demandeur

Code postal1123

LocalitéACLENS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneTouillon-et-Loutelet (25565)

Code postal25370

AdresseIMPASSE DES PIERREUX LES TERRASSES DU MONT D'OR TOUILLON ET LOUTELET 25370

ParcellesAA 14

Superficie terrain571 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée121 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.