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Permis de construire
N° PC 04324715B0001
Ville de Torsiac · 43450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BRUGEILLES TORSIAC 43450
Date d'autorisation
05/06/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 123
Superficie du terrain
755 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
89 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation05/06/2015

👤Demandeur

Code postal92130
LocalitéISSY-LES-MOULINEAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneTorsiac (43247)
Code postal43450
AdresseBRUGEILLES TORSIAC 43450
ParcellesZH 123
Superficie terrain755 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée89 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.