1. Accueil
  2. Cadastre Torpes
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02556422C0005
Permis de construire
N° PC 02556422C0005
Ville de Torpes · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 1 CHEMIN DES CHASEAUX - LOTI TORPES 25320
Date d'autorisation
20/10/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 209
Superficie du terrain
479 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
97 m²
← Toutes les autorisations à Torpes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation20/10/2022
Ouverture du chantier29/03/2023
Achèvement des travaux16/09/2024

👤Demandeur

Code postal25320
LocalitéCHEMAUDIN-ET-VAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneTorpes (25564)
Code postal25320
AdresseLOT 1 CHEMIN DES CHASEAUX - LOTI TORPES 25320
ParcellesAC 209
Superficie terrain479 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée97 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.