Permis d'aménager n° PA 07669325A0001 à Le Tilleul

Permis d'aménager

N° PA 07669325A0001

Ville de Le Tilleul · 76790

Bénéficiaire

SCI HT

Adresse du terrain

RD39 ET ROUTE DE LA GUEZAN LES HAULLES LE TILLEUL 76790

Date d'autorisation

12/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 757

Superficie du terrain

48042 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation12/02/2026

👤Demandeur

DénominationSCI HT

SIRET45005302000019

SIREN450053020

Code postal76450

LocalitéVEULETTES-SUR-MER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementSeine Maritime (76)

CommuneLe Tilleul (76693)

Code postal76790

AdresseRD39 ET ROUTE DE LA GUEZAN LES HAULLES LE TILLEUL 76790

ParcellesB 757

Superficie terrain48042 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.