Permis de construire n° PC 07669322A0008 à Le Tilleul

Permis de construire

N° PC 07669322A0008

Ville de Le Tilleul · 76790

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA LEPROSERIE LE TILLEUL 76790

Date d'autorisation

10/03/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 1 · ZA 43

Superficie du terrain

119621 m²

Surface locaux créée

60 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation10/03/2023

Ouverture du chantier06/09/2023

👤Demandeur

Code postal76790

LocalitéLE TILLEUL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementSeine Maritime (76)

CommuneLe Tilleul (76693)

Code postal76790

AdresseLA LEPROSERIE LE TILLEUL 76790

ParcellesZA 1 · ZA 43

Superficie terrain119621 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée60 m²

Surface agricole créée60 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.