Permis de construire n° PC 07669322A0006 à Le Tilleul

Permis de construire

N° PC 07669322A0006

Ville de Le Tilleul · 76790

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CLOS DE LA COURTINE- LO LE TILLEUL 76790

Date d'autorisation

11/10/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OB 1115

Superficie du terrain

661 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation11/10/2022

Ouverture du chantier01/12/2022

Achèvement des travaux03/11/2023

👤Demandeur

Code postal76280

LocalitéSAINTE-MARIE-AU-BOSC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementSeine Maritime (76)

CommuneLe Tilleul (76693)

Code postal76790

AdresseLE CLOS DE LA COURTINE- LO LE TILLEUL 76790

ParcellesOB 1115

Superficie terrain661 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée96 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.