Permis de construire n° PC 02163823E0004 à Til-Châtel

Permis de construire

N° PC 02163823E0004

Ville de Til-Châtel · 21120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DES BERTHELEMOTS LOTISSEMENT LES TROIS NOYERS LOT N_6 TIL-CHATEL 21120

Date d'autorisation

29/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 485

Superficie du terrain

3243 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation29/03/2023

👤Demandeur

Code postal21000

LocalitéDIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneTil-Châtel (21638)

Code postal21120

AdresseCHEMIN DES BERTHELEMOTS LOTISSEMENT LES TROIS NOYERS LOT N_6 TIL-CHATEL 21120

ParcellesAD 485

Superficie terrain3243 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée96 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.