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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03953021T0008
Ville de Thoirette · 39240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
19 GRANDE RUE - COISIA THOIRETTE-COISIA 39240
Date d'autorisation
25/05/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 115
Superficie du terrain
1195 m²
Surface locaux créée
13 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation25/05/2021

👤Demandeur

Code postal39240
LocalitéTHOIRETTE-COISIA
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneThoirette (39530)
Code postal39240
Adresse19 GRANDE RUE - COISIA THOIRETTE-COISIA 39240
ParcellesZC 115
Superficie terrain1195 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant10 m²
Surface locaux créée13 m²
Surface locaux démolie10 m²
Surface agricole avant10 m²
Surface agricole créée13 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.