Permis de construire
N° PC 02555920R0005
Ville de Thiébouhans · 25470
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LES PAUTEVIES LOT 5 THIEBOUHANS 25470
Date d'autorisation
14/09/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 329
Superficie du terrain
1558 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
122 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation14/09/2020
Ouverture du chantier26/10/2020
Achèvement des travaux08/10/2021

👤Demandeur

Code postal3280
LocalitéMORAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneThiébouhans (25559)
Code postal25470
AdresseLOTISSEMENT LES PAUTEVIES LOT 5 THIEBOUHANS 25470
ParcellesAC 329
Superficie terrain1558 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée122 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.