Déclaration préalable de travaux n° DP 02555914R0002 à Thiébouhans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02555914R0002

Ville de Thiébouhans · 25470

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

LES ROCHETTES THIEBOUHANS 25470

Date d'autorisation

14/06/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 25

Superficie du terrain

179770 m²

Surface locaux créée

1301 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation14/06/2014

Ouverture du chantier14/10/2014

Achèvement des travaux26/06/2015

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneThiébouhans (25559)

Code postal25470

AdresseLES ROCHETTES THIEBOUHANS 25470

ParcellesAB 25

Superficie terrain179770 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1301 m²

Surface publique créée1301 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.