Permis de construire n° PC 02555913R0002 à Thiébouhans

Permis de construire

N° PC 02555913R0002

Ville de Thiébouhans · 25470

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

TROU DE CHAUX THIEBOUHANS 25470

Date d'autorisation

24/09/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 44 · AE 42 · AE 38

Superficie du terrain

108885 m²

Surface locaux créée

1076 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation24/09/2013

👤Demandeur

Code postal25470

LocalitéTHIEBOUHANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneThiébouhans (25559)

Code postal25470

AdresseTROU DE CHAUX THIEBOUHANS 25470

ParcellesAE 44 · AE 42 · AE 38

Superficie terrain108885 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant583 m²

Surface locaux créée1076 m²

Surface locaux démolie38 m²

Surface agricole avant583 m²

Surface agricole créée1076 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.