Déclaration préalable de travaux n° DP 0704992500008 à Theuley

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0704992500008

Ville de Theuley · 70120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

41 GRANDE RUE THEULEY 70120

Date d'autorisation

09/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 178

Superficie du terrain

10 m²

Surface locaux créée

10 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation09/01/2026

👤Demandeur

Code postal70600

LocalitéCHAMPLITTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneTheuley (70499)

Code postal70120

Adresse41 GRANDE RUE THEULEY 70120

ParcellesC 178

Superficie terrain10 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²

Surface publique créée10 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.