Déclaration préalable de travaux
N° DP 0463192600002
Ville de Théminettes · 46120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
90 DES TREINS THA‰MINETTES 46120
Date d'autorisation
17/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 633
Superficie du terrain
806 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
20 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt02/02/2026
Date d'autorisation17/03/2026

👤Demandeur

Code postal46500
LocalitéGRAMAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneThéminettes (46319)
Code postal46120
Adresse90 DES TREINS THA‰MINETTES 46120
Parcelles0C 633
Superficie terrain806 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Surface habitable avant30 m²
Surface habitable créée20 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.