Déclaration préalable de travaux n° DP 0692462300047 à Theizé

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0692462300047

Ville de Theizé · 69620

Bénéficiaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

Adresse du terrain

PETIT MERLOUX THEIZE 69620

Date d'autorisation

09/10/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 471 · 0C 470

Superficie du terrain

29425 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation09/10/2023

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

SIRET20004057400010

SIREN200040574

Code postal69480

LocalitéANSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneTheizé (69246)

Code postal69620

AdressePETIT MERLOUX THEIZE 69620

Parcelles0C 471 · 0C 470

Superficie terrain29425 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.