Déclaration préalable de travaux
N° DP 08941116T0015
Ville de Theil-sur-Vanne · 89760
Bénéficiaire
ECURIE DE LA VANNE
Adresse du terrain
ROUTE NATIONALE N 60 LA GRENOUILLERE LES VALLEES-DE-LA-VANNE CHIGY 89190
Date d'autorisation
30/10/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
WE 91
Superficie du terrain
17560 m²
Surface locaux créée
18 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation30/10/2016

👤Demandeur

DénominationECURIE DE LA VANNE
SIRET80199149800016
SIREN801991498
Code postal89190
LocalitéLES VALLEES-DE-LA-VANNE CHIGY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneTheil-sur-Vanne (89411)
Code postal89760
AdresseROUTE NATIONALE N 60 LA GRENOUILLERE LES VALLEES-DE-LA-VANNE CHIGY 89190
ParcellesWE 91
Superficie terrain17560 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²
Surface agricole créée18 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.