Permis de construire de la ville de Terres-de-Chaux

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Terres-de-Chaux
Code postal : 25190
Code INSEE de la commune : 25138

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02513819R0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	17/12/2019
Date d'ouverture de chantier :	12/11/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :	2021-12-08
Année de dépôt de la demande :	2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25190 ST HIPPOLYTE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : LES VERGERS LES TERRES DE CHAUX 25190
Parcelle(s) concernée(s) : E327 E330 E334
Superficie du terrain : 4114m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 143m2