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Permis de construire
N° PC 0692972300025
Ville de Ternay · 69360
Bénéficiaire
EVALLY PROMOTION
Adresse du terrain
BUYAT TERNAY 69360
Date d'autorisation
26/02/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 43 · AB 44 · AB 45
Superficie du terrain
5653 m²
Surface locaux créée
100 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation26/02/2024
Ouverture du chantier12/11/2024

👤Demandeur

DénominationEVALLY PROMOTION
SIRET81785853300026
SIREN817858533
Code postal38150
LocalitéROUSSILLON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTernay (69297)
Code postal69360
AdresseBUYAT TERNAY 69360
ParcellesAB 43 · AB 44 · AB 45
Superficie terrain5653 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée100 m²
Surface publique créée100 m²
Type de service public6
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.