Permis de construire n° PC 0692972300012 à Ternay

Permis de construire

N° PC 0692972300012

Ville de Ternay · 69360

Bénéficiaire

HBL

Adresse du terrain

0024 CHEMIN DU PLAT LE PLAT TERNAY 69360

Date d'autorisation

20/07/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 296 · AV 295

Superficie du terrain

1384 m²

Surface locaux créée

129 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation20/07/2023

Ouverture du chantier24/11/2023

👤Demandeur

DénominationHBL

SIRET94931851300015

SIREN949318513

Code postal69390

LocalitéVERNAISON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneTernay (69297)

Code postal69360

Adresse0024 CHEMIN DU PLAT LE PLAT TERNAY 69360

ParcellesAV 296 · AV 295

Superficie terrain1384 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée129 m²

Surface publique créée129 m²

Type de service public4

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.