Permis de construire n° PC 0692972400007 à Ternay

Permis de construire

N° PC 0692972400007

Ville de Ternay · 69360

Bénéficiaire

HPL MONTFERRAT

Adresse du terrain

GRANDE COMBE TERNAY 69360

Date d'autorisation

30/09/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 38 · AT 28 · AT 37

Superficie du terrain

11633 m²

Logements créés

Surface habitable créée

4585 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation30/09/2024

👤Demandeur

DénominationHPL MONTFERRAT

SIRET91040195900010

SIREN910401959

Code postal69006

LocalitéLYON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneTernay (69297)

Code postal69360

AdresseGRANDE COMBE TERNAY 69360

ParcellesAT 38 · AT 28 · AT 37

Superficie terrain11633 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)60

dont individuels12

dont collectifs48

Logements démolis1

Logements 2 pièces15

Logements 3 pièces15

Logements 4 pièces27

Logements 5 pièces3

Surface habitable avant150 m²

Surface habitable créée4585 m²

Surface habitable démolie150 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.