Permis de construire
N° PC 0692972200031
Ville de Ternay · 69360
Bénéficiaire
LES JARDINS D'EMILIE
Adresse du terrain
0044 ROUTE DE SEREZIN TERNAY 69360
Date d'autorisation
27/04/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 25
Superficie du terrain
1640 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
451 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation27/04/2023
Ouverture du chantier27/02/2024
Achèvement des travaux27/11/2025

👤Demandeur

DénominationLES JARDINS D'EMILIE
SIRET90402807300016
SIREN904028073
Code postal69670
LocalitéVAUGNERAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTernay (69297)
Code postal69360
Adresse0044 ROUTE DE SEREZIN TERNAY 69360
ParcellesAC 25
Superficie terrain1640 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 4 pièces2
Logements 5 pièces2
Surface habitable avant130 m²
Surface habitable créée451 m²
Surface habitable démolie130 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.