1. Accueil
  2. Cadastre Ternay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0692972100029
Permis de construire
N° PC 0692972100029
Ville de Ternay · 69360
Bénéficiaire
SNC RHONE ALPES
Adresse du terrain
55 RUE DE MORZE TERNAY 69360
Date d'autorisation
04/03/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AR 24
Superficie du terrain
4340 m²
Logements créés
16
Surface habitable créée
1526 m²
← Toutes les autorisations à Ternay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt23/01/2023
Date d'autorisation04/03/2022
Ouverture du chantier23/01/2023
Achèvement des travaux15/09/2025

👤Demandeur

DénominationSNC RHONE ALPES
SIRET53802568500024
SIREN538025685
Code postal74370
LocalitéFILLIERE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneTernay (69297)
Code postal69360
Adresse55 RUE DE MORZE TERNAY 69360
ParcellesAR 24
Superficie terrain4340 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16
dont individuels16
Logements démolis1
Logements 4 pièces16
Surface habitable créée1526 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.